Mentions légales
Ces mentions légales ont été réalisées en collaboration avec Caraconcept®. Reproduction interdite
Conformément aux dispositions de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN), l’entreprise De fil en feuilles met à disposition de tout utilisateur, à savoir toute personne physique ou morale ayant accès au Site, ses mentions légales, accessibles depuis n’importe quelle page du présent Site.
Site
Le site professionnel www.de-fil-en-feuilles.com permet de présenter l’entreprise et les services proposés, à savoir les prestations suivantes : cours et stages de dessin/peinture et loisirs créatifs pour adultes, en présentiel, en distanciel ou sous forme de formation en ligne, visant l’acquisition de connaissances et compétences dans ces différents domaines dans le cadre de séances à l’unité, en packages ou de séances récurrentes à l’année.
A tout moment, l’entreprise De fil en feuilles se réserve le droit de modifier et mettre à jour le Site et son contenu.
Sa responsabilité ne peut être engagée en cas de :
– défaillance, panne ou interruption de fonctionnement ;
– dysfonctionnement ou incompatibilité du serveur ou du terminale de l’Utilisateur avec le Site.
L’Utilisateur est seul responsable de sa navigation et de l’utilisation du site.
Editeur du Site
L’Editeur du Site décide de la mise en page du contenu du Site et en est responsable.
Isabelle Pradaud EI, nom commercial « De fil en feuilles »
Siège social : 89 Rue Truffaut 75017 Paris
Numéro SIRET : 852 519 602 00019
Immatriculée au RNE depuis le 17 juillet 2019 auprès de la Chambre des Métiers et de l’Artisanat (CMA) de Paris
Contact : info[at]de-fil-en-feuilles.com / 06.87.38.88.98
Hébergeur du Site
Nom de la société : o2switch
Siret : 510 909 80700024
Capital : 100 000 €
Siret : 510 909 80700024
Adresse : Chemin des Pardiaux – 63000 Clermont-Ferrand
Téléphone : 04.44.44.60.40
Directeur de la publication
Isabelle Pradaud EI, nom commercial « De fil en feuilles »
Siège social : 89 Rue Truffaut 75017 Paris
Contact : info[at]de-fil-en-feuilles.com / 06.87.38.88.98
Propriété intellectuelle
Le présent Site est la propriété de l’Editeur.
Tous les éléments du site, notamment photographies, illustrations, identité visuelle, articles rédigés, sont protégés par les droits de propriété intellectuelle de l’Editeur et en sont sa propriété exclusive et intégrale. En ce sens, toute reproduction, utilisation, représentation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, sans l’accord préalable et écrit de l’Editeur sont strictement interdites.
« De fil en feuilles » étant une marque déposée auprès de l’INPI, Madame Isabelle Pradaud se réserve le droit d’intenter toute action en justice lui permettant de défendre sa marque.
Données personnelles
On entend par « données à caractères personnel » ou « données personnelles », les informations permettant d’identifier directement ou indirectement une personne. Le recueil et le traitement de ces données personnelles est effectué par l’Editeur, en sa qualité de responsable de traitement. Ce traitement est conforme aux réglementations françaises et européennes s’agissant des données personnelles.
Les informations relatives au traitement des données et à l’utilisation des cookies sont disponibles à la page spécifique Politiques de confidentialités.
Médiation de la consommation
La médiation de la consommation est une alternative à l’action judiciaire. Ce processus de règlement extrajudiciaire des litiges permet à l’entreprise De fil en feuilles, ayant un litige avec un consommateur, de tenter de parvenir à un accord amiable avec l’aide d’un tiers, le médiateur.
L’entreprise De fil en feuilles a désigné comme médiateur de la consommation :
Nom du médiateur : Centre de médiation de la consommation de conciliateurs de justice (CM2C)
Adresse du site Internet du médiateur : https://www.cm2c.net/