COnditions générales d’utilisation
1. Informations légales
Les informations relatives au propriétaire, au créateur du site, au responsable de la publication, au webmaster, à l’hébergeur du site et aux personnes contacts sont indiquées dans la page « Mention légales« .
2. Présentation et principe
Est désigné ci-après : Utilisateur, tout internaute se connectant et utilisant le site https://www.de-fil-en-feuilles.com
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Toute utilisation du site https://www.de-fil-en-feuilles.com ou toute inscription sur le site implique l’acceptation sans aucune réserve ni restriction des présentes CGU par l’Utilisateur.
3. Responsabilité
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4. Propriété intellectuelle
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5. Liens hypertextes
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6. Publication par l’utilisateur
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8. Protection des biens et des personnes – gestion des données personnelles
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9. Droit applicable et juridiction compétente
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En cas d’absence de résolution amiable d’un litige né entre les parties, les tribunaux français seront seuls compétents.
Pour toute question relative à l’application des présentes CGU, l’Utilisateur peut joindre l’éditeur aux coordonnées présentes dans les pages de « Mentions légales« .